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Marques déposées par monsieur DAURAT-FORT Robert
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CHATEAU DE NOUVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE NOUVELLES
Monsieur DAURAT-FORT Robert

Numéro de dépôt :
1683257
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1998
CHATEAU DE NOUVELLES de DAURAT-FORT Robert

Présentation de la marque CHATEAU DE NOUVELLES

Déposée le 21 juin 1988 par monsieur DAURAT-FORT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAURAT-FORT Robert domicilié(e) 11350 TUCHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHATEAU DE NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE NOUVELLES est expirée depuis le 21 juin 1998.

DAURAT-FORT Robert a également déposé les autres marques suivantes : St-MARTIN , CLOS ST MARTIN , ROYAL RANCIO , CLOS ST MARTIN , CHATEAU ST MARTIN


Monsieur DAURAT-FORT Robert - 11350 TUCHAN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Nouvelles